Rentrée sociale le 12 septembre : l’heure est grave !

Communiqué du SSCT Lorraine du 30 août 2017


Comme à chaque rentrée sociale, le Syndicat CNT Santé Social collectivités Territoriales de Lorraine constate que la période estivale a été propice au gouvernement pour avancer sur les mesures qui lui permettront d’écraser encore un
peu plus les travailleurs. Et le gouvernement Macron ne fait pas les choses à moitié.
Au contraire, le projet des ordonnances Macron constitue une démarche historique : celle de détruire le code du travail.

En projetant d’inverser la hiérarchie des normes - c’est en dire en offrant notamment la possibilité aux accords d’entreprise de prendre le pas sur la loi dans de nombreux domaines dont la durée du travail ou les conditions de rupture des contrats - le gouvernement souhaite renvoyer la réglementation du travail à un rapport de force
direct entre les salariés et le patronat. Donner la possibilité au patronat de contourner la loi en négociant avec des organisations syndicales vendues ou faiblement implantées ou en organisant des référendums d’entreprise sur fond de
chantage à l’emploi, c’est bel est bien laisser les salariés à la mercie des employeurs, là où jusqu’ici le code du travail offrait une protection issue de longues luttes sociales.

Ce monde du travail totalement dérégulé qu’imagine et souhaite imposer le gouvernement Macron n’a rien de moderne : c’est lui qui existait au XIXe siècle.
Par ailleurs, dans la droite lignée de ses prédécesseurs, le gouvernement Macron reprend sans complexe les revendications historiques du MEDEF, notamment sur la facilitation des licenciements qui prend forme dans les ordonnances via le plafonnement des indemnités prudhomales, et les annonces de nouvelles baisses de cotisations sociales et d’impôt (sur les sociétés) pour le patronat, lequel annonce pourtant chaque jour de nouveaux bénéfices records tandis que le chômage de masse et la précarité des travailleurs perdurent.

En cette rentrée sociale, l’heure est grave et la bataille qui s’annonce semble aujourd’hui vitale pour l’avenir des travailleur.se.s : plus qu’une énième mobilisation contre une énième réforme anti-sociale, c’est à un projet de société qui concerne tant les salarié.e.s du privé que du public des plus rétrogrades et des plus oppressifs pour la classe populaire qu’il nous faut aujourd’hui faire barrage.

Dans cette optique, le syndicat SSCT Lorraine CNT salue l’initiative prise par la CGT d’appeler à la grève et aux manifestations le 12 septembre prochain et se réjouit de l’appel conjoint de Solidaires.

Dès aujourd’hui, nous précisons que cette date de mobilisation ne pourra constituer autre chose qu’un point de départ à une dynamique sociale d’ampleur. Alors que certaines centrales syndicales ont déjà fait le choix de pactiser avec le
gouvernement en participant à la mascarades des « consultations », le SSCT Lorraine CNT rappelle que seule la construction de la grève générale permettra de faire reculer le gouvernement et le patronat.

Aussi, la CNT Santé Social Collectivités Territoriales de Lorraine appelle toutes et tous à la grève du 12 septembre et invite les travailleurs de tous les secteurs à se réunir en assembles générales souveraines pour amplifier la dynamique dans les jours suivants.

En Lorraine, notre syndicat appelle les travailleurs à participer aux différentes manifestations du 12 septembre :
– Metz : départ de la Gare (Place du Général de Gaulle) à 14h30
– Nancy : départ de la place Dombasle à 14h30



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Publié le 31 août 2017.
ADMR 54 : nouvelle implantation de la CNT

Communiqué du syndicat ssct Lorraine :




ADMR 54 : nouvelle implantation de la CNT


Le syndicat CNT de la Santé du Social et des Collectivité Territoriales de Lorraine se réjouit de la victoire de sa liste présentée aux élections des délégués du personnel de l’ADMR du Saintois (54), association d’aide aux personnes à mobilité réduite présente sur l’ensemble du territoire national.


En effet, ce jeudi 27 juillet, au premier tour du scrutin, les salariés de l’association ont voté à 84% en faveur de la liste CNT dont la représentante siégera donc en tant que DP et déléguée syndicale
CNT.


Après le développement de notre syndicat dans l’animation périscolaire, dans l’hébergement à caractère social, dans la protection de l’enfance, après l’implantation de la CNT à l’AMAPA, cette victoire confirme le développement de notre organisation et de ses pratiques syndicales autogestionnaires dans le secteur de l’aide à domicile et, plus largement, dans le secteur de la santé
et du social.


Pour autant, nous ne considérons pas cette victoire électorale comme une finalité. A l’ADMR, comme dans les autres structures du secteur en Lorraine, la CNT rappelle que c’est en se syndiquant et en construisant collectivement la riposte sociale que nous gagnerons ensemble sur les dossiers qui nous préoccupent : défense du code du travail et de la sécurité sociale, manque de moyens, sous effectifs, conditions d’exercice de nos métiers, pression hiérarchiques, précarité, temps de travail et rémunérations...


Déterminée et fière de ses valeurs combatives, autogestionnaires et solidaires, la CNT Santé Social Collectivités Territoriales de Lorraine appelle tous les salariés du privé comme du public à la rejoindre, pour l’émancipation des travailleurs comme pour une prise en charge de qualité des usagers de nos métiers.



CNT SSCT Lorraine

Publié le 31 juillet 2017.
Elections des représentants-es des travailleurs à l’ADMR 54

Les élections professionnelles à l’ADMR du Saintois se dérouleront le jeudi 27
juillet 2017. Ces élections concernent l’instance des délégués du personnel.


Les élus ont pour mandat et mission de présenter à l’employeur, notamment lors d’une réunion mensuelle obligatoire, les réclamations individuelles ou collectives, relatives par exemple :

- aux salaires, à l’hygiène, à la sécurité ou aux conditions de travail des salariées
- à la durée du travail
- à l’application du code du travail, des conventions collectives et accords collectifs de
travail signés dans l’entreprise
- à la protection sociale, aux congés payés.
- à l’amplitude de travail et à la modulation.


Le fait de passer par l’intermédiaire des délégués du personnel permet au salarié de faire ses réclamations dans l’anonymat et de rester à l’abri de toutes réprimandes de la part de l’employeur.

Les déléguées du personnel peuvent aussi accompagner les salariées qui le
désirent à toute convocation à un entretien avec la direction de l’association.

POUR NOS CONDITIONS DE TRAVAIL ET NOS DROITS SOCIAUX VOTEZ POUR LA LISTE CNT LE 27 juillet 2017

retrouvez le tract en pdf :

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Publié le 14 juillet 2017.
La machine de guerre anti-sociale est En Marche

La machine de guerre anti-sociale est En Marche !

En marche sur le code du travail !

Emmanuel Macron nous l’a annoncé : il ne veut pas perdre de temps pour sa nouvelle réforme du droit du travail. En ardent défenseur du capitalisme et du patronat, lui et son gouvernement cogitent actuellement à plein régime sur la façon de faire passer sa réforme du Code du travail par voie d’ordonnances avant la fin de l’été.

« Dialogue social » oblige, la mascarade de la consultation des « partenaires sociaux » s’enchaîne au pas de charge avant de passer rapidement aux choses sérieuses. Mais l’orientation est déjà fixée : il s’agit tout simplement de donner au patronat le pouvoir de faire le droit en s’affranchissant une bonne fois pour toutes du « principe de faveur » qui a été au cœur de la construction historique du droit du travail en France.
Quelles sont les grandes lignes du projet de cette nouvelle « loi travail puissance 10 » ?

Une inversion totale de la hiérarchie des normes

Tout d’abord, Macron a promis de mettre fin aux 35h. Avec toutes les possibilités d’aménagement du temps de travail qui se sont empilées avec le temps, à quoi s’ajoute la possibilité de baisser le taux de majoration des heures supplémentaires par accord, les 35h étaient déjà bien mal en point. Macron veut leur donner le coup de grâce.

Sur ce sujet emblématique, comme sur le reste, l’idée est de poursuivre la dérégulation en renvoyant à la négociation d’entreprise le soin de fixer la norme en droit du travail. Car l’idée générale est d’achever l’inversion de la hiérarchie des normes – en donnant la primauté aux accords d’entreprise par rapport aux conventions de branche et à la loi – en la généralisant au-delà du seul sujet du temps de travail. C’était déjà le projet de la loi travail mais la durée de base du travail restait encore fixée par la loi. De plus certains sujets demeuraient uniquement négociables au niveau de la branche (comme les grilles de minima salariaux) sans possibilités de dérogation dans un sens défavorable au niveau de l’entreprise. Aujourd’hui tout doit disparaître !

Pour être sûr que cette dérégulation soit effective, Macron prévoit de contourner le monopole syndical sur la négociation collective en étendant la possibilité d’organiser des référendums d’entreprise. Là où la loi travail donnait la possibilité à un syndicat minoritaire d’initier un référendum, Macron veut pousser la logique au bout en donnant cette possibilité aux employeurs.

On imagine déjà le chantage à l’emploi qui jouera à plein au niveau de l’entreprise pour faire passer toutes les régressions à coups de référendums successifs.

Le référendum d’entreprise est un leurre de démocratie. Les salarié.es seront placé.es devant un choix individuel, alors que la défense des intérêts des travailleur.euses ne peut véritablement se faire que collectivement. Dans ce sens, passer outre les représentant.es du collectif des travailleur.euses pour demander l’avis individuel de chaque travailleur.euse, c’est faire croire à la fiction d’une relation égale entre un.e travailleur.euse et un patron.

Ce projet est ni plus ni moins, que l’aboutissement du déjà ancien projet patronal de « refondation sociale » initié en 2000 par Ernest-Antoine Seillière, ex-président du Medef, de dérégulation généralisé du droit du travail. Il est important que chaque organisation syndicale joue son rôle de défense des intérêts des travailleur.euses et que Macron ne trouve pas d’alliés syndicaux pour mettre en scène son « dialogue social » et surtout réaliser son projet.

La fusion des institutions représentatives du personnel

La loi Rebsamen avait étendu les possibilités de fusion des différentes institutions représentatives du personnel dans des délégations unique du personnel (DUP) jusqu’à 300 salarié.es en y intégrant notamment les CHSCT. Sur ce point Macron veut là aussi aller plus loin en autorisant toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, à mettre en place une DUP.

La fin du compte pénibilité

Autre revendication permanente du Medef depuis 2010 : l’abrogation du compte pénibilité. C’était la seule micro-avancée du quinquennat Hollande pour faire passer sa réforme des retraites auprès de la CFDT. C’était encore trop pour le patronat. Pierre Gattaz a qualifié la mesure d’ « usine à gaz » et insisté pour que le gouvernement « la fasse sauter ». Macron va s’employer à exaucer ses vœux.

Un permis de licencier a moindre coût

De même la question du plafonnement des indemnités prud’homales en cas de licenciement abusif, initialement prévue par le projet de loi travail, et finalement abandonnée, devrait faire sa réapparition. Le tribunal n’aurait plus à apprécier le préjudice réel, l’indemnité maximale serait fixée une bonne fois pour toutes.

C’est, là aussi, la réalisation des désirs du patronat. Pierre Gattaz, président du Medef, plaide ainsi depuis longtemps pour le plafonnement des indemnités prud’homales en mettant en avant « la peur » des chefs d’entreprise. Concrètement il s’agit pour le patronat de pouvoir anticiper et provisionner ce que coûtera un licenciement abusif pour licencier tranquillement.

Le document de travail du gouvernement paru dans la presse révèle que les termes mêmes de la rupture du contrat de travail (motifs de licenciement, préavis et indemnités) pourraient être modulables et renvoyés à la négociation d’entreprise.
Et la fonction publique ?

Derrière les suppressions de postes, la casse du statut

Ce projet d’une deuxième loi Travail n’est qu’une première étape avant celui de la casse de la fonction publique. La logique ? Attaquer le droit du travail privé avec la loi Travail 2 et, une fois la loi passée, s’attaquer aux fonctionnaires pour leur appliquer les mêmes mesures en les présentant comme des privilégiés par rapport aux travailleur.euses du privé. N’oublions pas que c’est cette stratégie qui avait été mise en œuvre pour les retraites, par exemple. Qu’on ne s’y trompe pas, Emmanuel Macron ne compte pas simplement supprimer des postes comme l’ont fait ses prédécesseurs. Début février, Macron explicitait son programme : « 500 000 fonctionnaires vont partir à la retraite. Sur la fonction publique d’État et territoriale, 120 000 ne seront pas remplacés ». Mais il fait également partie de ceux qui pensent que le service public coûte « trop cher à l’État » ou que le statut de fonctionnaire ne serait « plus adéquat ».

LA FIN DES 35H POUR LES FONCTIONNAIRES

Depuis longtemps, nombre de politiques ont comme projet de revenir sur les 35h, y compris pour les fonctionnaires. Macron ne fait pas exception en la matière, dans son programme, derrière l’idée de développer « de nouvelles façons de travailler » pour les fonctionnaires c’est le temps de travail qui est en ligne de mire. Sur le Code du travail et en particulier le temps de travail (35h, RTT, congés, etc.) n’imaginons pas que les projets n’ont vocation qu’à s’appliquer au privé.

LE RÉTABLISSEMENT DU JOUR DE CARENCE

Toujours au nom de « l’égalité » public/privé, Macron a également promis de rétablir le jour de carence avant d’être pris en charge par l’assurance maladie pour les agents en arrêt. Outre le fait que la fameuse « égalité » se fait toujours par le bas pour nos thuriféraires de la parole patronale, celle-ci ne tient pas compte de la réalité. En effet une grande partie des entreprises prennent en charge les jours de carence de leurs salarié.es. Une étude de 2009 intitulée « Protection sociale complémentaire d’entreprise », menée par l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé, révèle que 66 % des salarié.es bénéficient d’une prise en charge du délai de carence par leur prévoyance entreprise. En instaurant un jour de carence pour les fonctionnaires, ces derniers seront donc traité.es comme la minorité de salarié.es du privé les moins bien indemnisé.es.

VERS LA FIN DU POINT D’INDICE

Concernant les salaires des fonctionnaires, fini aussi la « parenthèse » de 2016 avec une bien faible revalorisation de 1,2 % du point d’indice. À l’issue des premières rencontres entre syndicats de la fonction publique et gouvernement les orientations sont claires : il n’y aura pas de hausse de la valeur du point d’indice en 2017 et un rendez-vous salarial annuel n’est pas envisagé avant 2018.

Suppressions de postes et gel du point d’indice ont un air de déjà-vu : appliqués par les différents gouvernements, du PS de Hollande à la droite de Sarkozy.

Mais, là aussi, il y a plus. Une nouveauté s’est glissée dans le programme de Macron, et, comme l’on dit souvent, le diable est dans les détails. Suite aux rencontres bilatérales avec les syndicats « représentatifs », nous avons appris quelques-unes des « grandes orientations » du gouvernement. Le gouvernement projette de différencier la valeur du point d’indice qui sert à calculer la rémunération des fonctionnaires en fonction des versants de la fonction publique (État, hospitalière, territoriale). En créant trois points d’indice différents, l’enjeu pour Macron est de diviser la fonction publique, pour attaquer là aussi sur des calendriers distincts les différents secteurs, fonction publique d’État, hospitalière, et territoriale. Un préalable donc à une remise en cause brutale des acquis de la fonction publique.

Ce que cherche à faire Macron est dans la lignée des politiques et des contre- réformes que nous subissons depuis des années : pousser jusqu’au bout la transformation managériale des secteurs publics, instaurer le modèle de l’entreprise dans les institutions publiques avec son corollaire de « rentabilité », de « performance » et de course à la valorisation, au détriment du service public.

Le rêve final de Macron ? Que le Code du travail broyé par ses réformes soit applicable à la fonction publique.
Ce scenario n’est pas une fatalité, il ne tient qu’à nous de le faire échouer.
le gouvernement veut aller vite ?
à nous de nous mobiliser sans attendre !

Pour la CNT, le rôle du syndicalisme n’est pas d’écrire avec le gouvernement la pire opération de destruction des acquis sociaux de l’Histoire. Il consiste à s’inscrire dans un rapport de force, celui de la lutte des classes, qui permettra d’imposer nos revendications. Il est nécessaire de faire front pour faire reculer la loi du capital !

Pour la CNT, le rapport de force doit se faire par la mobilisation de tous et de toutes, en s’organisant dans les syndicats outil social et économique appartenant aux travailleur-euses et non aux bureaucrates. Le communisme libertaire, projet révolutionnaire porté par la CNT, basé sur la socialisation et l’autogestion des moyens de production, la répartition des richesses produites par ceux et celles qui travaillent, est une urgence sociale, politique, économique et écologique.

La CNT revendique :

  • Le retrait de la loi travail et autres lois/ordonnances patronales à venir ;
  • L’amnistie pénale et civile pour l’ensemble des militant-es condamné-es ;
  • Le renforcement des droits syndicaux en entreprise ;
  • Un accès aux indemnités de chômage avec un taux de remplacement à 100 % du meilleur salaire ;
  • l’autogestion des caisses de la sécurité sociale, par les salarié.es eux et elles-mêmes, selon le modèle existant avant les ordonnances de 1967 (qui ont introduit le paritarisme syndicats/patronat) et son financement par le salaire socialisé ;
  • L’arrêt des exonérations de cotisations sociales patronales ;
  • Une augmentation significative des salaires ;
  • Titularisation/CDIsation de tous les emplois précaires (du public comme du privé) ;
  • Régularisation de tous les sans-papiers et accueil de l’ensemble des migrant-es.
Publié le 22 juin 2017.
Rencontres projection débats sur les coopératives argentines





Le 28 juin à partir de 18h, dans le cadre d’une soirée sur l’autogestion en Argentine et d’une coopération avec le Secrétariat International de la CNT, les syndicats de la CNT Moselle invitent toutes et tous à participer à une rencontrer la coopérative argentine LAVACA ainsi qu’à la projection du film « Nosotros del Bauen ».
LAVACA est une coopérative située à Buenos Aires. Née en 2001 dans le cadre des protestations contre le gouvernement argentin aux cris de « que se vayan todos » (qu’ils s’en aillent tous).



Depuis elle se propose d’être un outil favorisant l’émancipation des individus et des classes populaires en favorisant l’autogestion des projets de vie personnels et collectifs, la libre circulation des nouvelles formes de pensé et d’action, ainsi que l’exercice de la liberté comme une forme de contre pouvoir.



Dans cette optique, et au contact de populations très diversifiées telles que les habitants des bidonvilles argentins, des populations d’origines amérindiennes, des transsexuels, des universitaires... la coopérative LAVACA s’est dotée de nombreux outils tels que le magazine « Mu », une station de radio, une agence d’information , un centre culturel, et elle anime et édite de nombreuses brochures ou ateliers d’information alternative au service des classes populaires.



Aujourd’hui la coopérative LAVACA est victime en Argentine d’une répression violente de la part du pouvoir politique.



Cette rencontre sera accompagnée de la projection du film « Nosotros del Bauen » :
Dans le cœur de Buenos Aires, l’hôtel Bauen, fut construit sous la dictature militaire, pour accueillir la coupe du monde de football. Durant 25 ans, ses employés ont servi l’élite argentine et accueilli les touristes venus du monde entier. Depuis mars 2003, ils travaillent en autogestion, se partageant les tâches et les salaires, votant lors des assemblées générales toutes les décisions les concernant. Elena, Osvaldo, Santiago, Marcello, sont quelques-uns des employés de la coopérative. Ils luttent aujourd’hui contre leurs anciens patrons, désireux de récupérer l’immeuble à leur profit. Droit au travail contre droit à la propriété, quelle légitimité l’emportera ? À partir de ce lieu unique, le film se propose de plonger au cœur de l’autogestion et de rendre compte de l’Argentine d’aujourd’hui.



Union Départementale des syndicats CNT de Moselle


restauration sur place

pour retrouver le communiqué en PDF :

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Publié le 19 juin 2017.